COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX : LE MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2017 DE 8H30 A 11H30 ROUTE D'YVOIRE
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 Ouverture / Horaires
Lundi : 9h00-12h00
Mardi : 9h00-12h00
Jeudi : 9h00-12h00
Vendredi : 9h00-12h30/13h30-
17h00
Samedi : 9h00-12h00

 URBANISME
PLU - Modification N°1 - Approbation Août 2016
Dépose des demandes d'urbanisme et formulaires
"Charte chantier propre"
Modification simplifiée N° 1 - Mai 2015
La révision générale n° 2
Le dossier du PLU complété
Les annexes du PLU
Le droit de préemption urbain
Le droit de préempion urbain renforcé

 MARCHES PUBLICS
Informations générales

 DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Autorisation de sortie de territoire des mineurs - dispositif en vigueur à partir du 15 janvier 2017
LE VOTE PAR PROCURATION
TRANSPORTS SCOLAIRES 2017/2018
Cartes Nationales d'Identités : nouvelles modalités
Carte nationale d'identité
Passeport
Carte de séjour, naturalisation
Listes électorales
Recensement, JDC et service national
Attestation domicile
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Parking Aire de jeux Restaurant Bar Parc Salle de réunion 
14 route de la mairie
74140 NERNIER
Téléphone : 0450728226
Fax : 0450721029



  Mairie de Nernier > URBANISME > "Charte chantier propre"

Actualités :

"Charte chantier propre"

Les chantiers qui se déroulent sur le territoire de la commune de Nernier s’intègrent dans le respect de cette charte de chantier propre.
Cette charte définit les attentes et les recommandations de la commune quant au déroulement des chantiers liés aux différentes autorisations du sol qui peuvent être accordées.

Elle vise à optimiser la qualité environnementale des chantiers en minimisant les nuisances subies par les riverains, les dégradations sur le domaine public ainsi que sur l’environnement.
Elle garantit également les obligations liées à l’hygiène et à la sécurité des chantiers et fixe les engagements des acteurs de l’opération en termes de gestion du projet et de travail partenarial.

La Charte Chantier Propre est à télécharger ci-dessous.

  Autres documents utiles :

4120.ChartedeChantierNERNIER.pdf   



 


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