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Lundi : 9h00-12h00
Mardi : 9h00-12h00
Jeudi : 9h00-12h00
Vendredi : 9h00-12h30/13h30-
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Samedi : 9h00-12h00

 URBANISME
PLU - Modification N°1 - Approbation Août 2016
Dépose des demandes d'urbanisme et formulaires
"Charte chantier propre"
Modification simplifiée N° 1 - Mai 2015
La révision générale n° 2
Le dossier du PLU complété
Les annexes du PLU
Le droit de préemption urbain
Le droit de préempion urbain renforcé

 MARCHES PUBLICS
Informations générales

 DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Autorisation de sortie de territoire des mineurs - dispositif en vigueur à partir du 15 janvier 2017
LE VOTE PAR PROCURATION
TRANSPORTS SCOLAIRES 2017/2018
Cartes Nationales d'Identités : nouvelles modalités
Carte nationale d'identité
Passeport
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Recensement, JDC et service national
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14 route de la mairie
74140 NERNIER
Téléphone : 0450728226
Fax : 0450721029



  Mairie de Nernier > URBANISME > Le dossier du PLU complété

Actualités :

Le dossier du PLU complété

Par délibération du 22 avril 2013 complétée par la délibération du 15 juillet 2013, le Conseil Municipal  a approuvé la révision n° 2 du Plan Local d'Urbanisme emportant la révision du Plan d'Occupation des Sols. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est à la fois un document d'urbanisme réglementaire et un véritable projet d’aménagement et de développement du territoire de NERNIER.

Le dossier est en format PDF.

Les annexes du PLU sont sur le site dans un autre onglet.

  Autres documents utiles :

01- P.A.D.D.   
02- RAPPORT DE PRESENTATION   
03- VOLET PAYSAGER   
04- PLAN DE ZONAGE   
05- ORIENTATIONS D AMENAGEMENT   
06- REGLEMENT   
07- EMPLACEMENTS RESERVES   



 


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