COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX : LE MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2017 DE 8H30 A 11H30 ROUTE D'YVOIRE
Accueil
Accueil
Photos
Photos
Liens
Liens
Situation
Situer
Contact
Mail
FaceBook
F.B.

 Retrouvez-nous sur Facebook

  
 Ouverture / Horaires
Lundi : 9h00-12h00
Mardi : 9h00-12h00
Jeudi : 9h00-12h00
Vendredi : 9h00-12h30/13h30-
17h00
Samedi : 9h00-12h00

 URBANISME
PLU - Modification N°1 - Approbation Août 2016
Dépose des demandes d'urbanisme et formulaires
"Charte chantier propre"
Modification simplifiée N° 1 - Mai 2015
La révision générale n° 2
Le dossier du PLU complété
Les annexes du PLU
Le droit de préemption urbain
Le droit de préempion urbain renforcé

 MARCHES PUBLICS
Informations générales

 DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Autorisation de sortie de territoire des mineurs - dispositif en vigueur à partir du 15 janvier 2017
LE VOTE PAR PROCURATION
TRANSPORTS SCOLAIRES 2017/2018
Cartes Nationales d'Identités : nouvelles modalités
Carte nationale d'identité
Passeport
Carte de séjour, naturalisation
Listes électorales
Recensement, JDC et service national
Attestation domicile
Frontaliers
Mariage
Décès
Duplicata livret de famille
Naissance


Mairie de Nernier
Parking Aire de jeux Restaurant Bar Parc Salle de réunion 
14 route de la mairie
74140 NERNIER
Téléphone : 0450728226
Fax : 0450721029



  Mairie de Nernier > URBANISME > Les annexes du PLU

Actualités :

Les annexes du PLU

Annexes sanitaires (1)

- Assainissement eaux usées
 Notice   Plan

- Alimentation en eau potable
 Notice   Plan
- Gestion des ordures ménagères
 Notice 
 
Servitudes d'utilité publique

- Plan des servitudes d'utilité publique
 Plan

- Liste des servitudes d'utilité publique
 Notice
 

Arrêté interpréfectoral

- Approbation du plan d'exposition au bruit de l'aéroport de Cenève-Cointrain en date du 15 juillet 2008
 Notice
 
Arrêté prefectoral
- Arrêté prefectoral de la zone archéologique de saisine et plan
 Notice
 
Liste des lotissements
- Règles d'urbanisme maintenues Art L.315-2.1
 Notice
 
Annexes sanitaires (2)
- Notice 1
- Notice 2
- Plan annexe
- Plan eaux pluviales
 
Recul par rapport aux cours d'eau
- Schéma

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 



 


Nernier Site Internet Agence Clic And Go | Plan du site | CGU - Mentions Légales